PLU

Le PLU 2020

La révision du Plan Local D'Urbanisme de Saint Marcel Paulel a été approuvée lors du Conseil Municipal du 12 octobre 2020.Le dossier a été déposé en Préfecture le 14 octobre 2020.
Le PLU est exécutoire depuis le 16 novembre 2020.

1. Visualiser le fichier «2020_reglement_smp_approbation_oct_2020.pdf» en ligne
2. Visualiser le fichier «2020_zonage_st_marcel_approbation_octobre2020_compressed.pdf» en ligne

Enquête publique du 7/02/2020 au 07/03/2020

1. Visualiser le fichier «2020_arrete_prescrivant_l_enquete_publique.pdf» en ligne
2. Visualiser le fichier «2020_avis_au_public.pdf» en ligne

Détails de la démarche du PLU de 2020

1.Informations juridiques et administratives

1.1 Délibérations

1. Compte-Rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2016
2. Compte-Rendu du Conseil Municipal du 12 octobre 2020
   1. Annexe de la délibération 12 octobre 2020

1.2 Bilan de la concertation

1. le bilan de la concertation
2. la réunion publique

1.3 Décision MRAE (Mission Régionale d'Autorité Environnementale)

2.Rapport de présentation

1. Le Diagnostic territorial
2. Les Justifications

3. Plan d'Aménagement de Développement Durable (PADD)

4.Reglement

• Le Règlement écrit
• Le Document graphique

5. Annexes

5.1 annexes sanitaires

Alimentation en eau potable

1. Note eau potable
2. Notice eau potable
3. Le schéma réseau eau

Assainissement

1. Note assainissement
2. Zonage assainissement non collectif
3. Le schéma communal assainissement

Elimination des déchets

1. Note Elimination des déchets

5.2 servitudes et contraintes

1. Liste des servitudes et contraintes
2. La Carte informative des zones inondables
3. La Carte Défense incendie
4. Les monuments historiques
5. La Carte mouvements de terrain
6. La note PPRS (Plan de Prévention des Risques de Sécheresse)
7. La DUP (Déclaration d'Utilité Publique) Toulouse Castres
8. L'Arrêté DUP (Déclaration d'Utilité Publique) Toulouse Castres

DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE

Délibérations

1. Délibération : Visualiser le fichier «2016_deliberation_revision_du_plu_1.pdf» en ligne
2. PV du Projet d'aménagement de Développement Durable (PADD) du PLU : Visualiser le fichier «2018_pv_padd_debat_n2.pdf» en ligne

Bilan de la concertation

1. Bilan de la concertation : Visualiser le fichier «2017_bilan_de_la_concertation.pdf» en ligne
2. Bulletin municipal d'Avril 2017 : Visualiser le fichier «201704_smp_infos_-_avril_2017.pdf» en ligne
3. Le cahier de recueil des observations : Visualiser le fichier «2017_reunion_publique_saint_marcel_paulel_6-06-17.pdf» en ligne
4. Les réunions publiques : Visualiser le fichier «2017_reunion_publique.pdf» en ligne

Décision MRAE

1. La décision MRAE : Visualiser le fichier «2018_decision_mrae_-_cas_par_cas.pdf» en ligne

Rapport de Présentation

1. Tome 1 : Visualiser le fichier "2019-tome_1_rp_justifications_arret.pdf" en ligne
2. Tome 2 : Visualiser le fichier «2019_tome_2_rp_justifications_arret.pdf» en ligne

PADD

1. Visualiser le fichier «2018_padd__decembre_2018.pdf» en ligne

OAP

1. Visualiser le fichier «dossier_oap_-_arret.pdf» en ligne

Règlement

1. Les Pièces écrites : Visualiser le fichier «reglement_smp_fevrier2020-ep.pdf» en ligne
2. Les Documents graphiques : Visualiser le fichier «2020_zonage_a1_fevrier_2020_enquete_publique.pdf» en ligne

Annexes

   6.1 Annexes sanitaires

1. L'Alimentation en eau potable : Visualiser le fichier «eau_potable_note.pdf» en ligne
2. La notice Eau potable : Visualiser le fichier «notice_eau_potable_siemn.pdf» en ligne
3. Le Zonage assainissement non collectif : Visualiser le fichier «zonage_assainissement_non_collectif.pdf» en ligne
4. L'Assainissement : Visualiser le fichier «note_assainissement.pdf» en ligne
5. L'Elimination des déchets : Visualiser le fichier «note_elimination_des_dechets.pdf» en ligne

  6.2 Servitudes et contraintes

1. La Carte CIZI : Visualiser le fichier «carte_cizi.pdf» en ligne
2. La Défense Incendie : Visualiser le fichier «liste_poteaux_et_bouches_d_incendie.pdf» en ligne
3. Monument historique : Visualiser le fichier «arrete_classement_eglise.pdf» en ligne
4. Mouvement de terrain : Visualiser le fichier «note_presentation_pprs.pdf» en ligne
5. DUP Toulouse Castres : Visualiser le fichier «dup_toulouse-castres.pdf» en ligne
6. L'arrêté DUP Toulouse Castres : Visualiser le fichier «arrete_dup.pdf» en ligne

Courriers Personnes Publiques Associés

1. Synthèse avis : Visualiser le fichier «synthese_avis_ppa.pdf» en ligne
2. Avis C3G : Visualiser le fichier «c3g.pdf» en ligne
3. Avis Conseil Départemental : Visualiser le fichier «conseil_departemental.pdf» en ligne
4. Avis Tisseo : Visualiser le fichier «tisseo.pdf» en ligne
5. Avis Préfecture : Visualiser le fichier «prefecture.pdf» en ligne
6. Avis DDT : Visualiser le fichier «ddt.pdf» en ligne
7. Avis CDPENAF : Visualiser le fichier «cdpnaf.pdf» en ligne
8. Avis Région Occitanie : Visualiser le fichier «region_occitanie.pdf» en ligne
9. Avis Réseau31 : Visualiser le fichier «reseau31.pdf» en ligne
10. Avis SAGE Hers Girou : Visualiser le fichier «sage_hers_girou.pdf» en ligne
11. Avis SCOT nord Toulousain : Visualiser le fichier «scot.pdf» en ligne

Observations du public

1. Albérola Beaulieu : Visualiser le fichier «alberola_beaulieu.pdf» en ligne
2. Mélou : Visualiser le fichier «melou.pdf» en ligne
3. Morel : Visualiser le fichier «morel.pdf» en ligne
4. Mollet : Visualiser le fichier «mollet.pdf» en ligne
5. Courcelles / Portola : Visualiser le fichier «courcelles_portola.pdf» en ligne
6. Alibert Bernard : Visualiser le fichier «alibert Bernard.pdf» en ligne
7. Bonneau : Visualiser le fichier «bonneau.pdf» en ligne
8. Robillard : Visualiser le fichier «robillard.pdf» en ligne
9. Juillien : Visualiser le fichier «juillien.pdf» en ligne
10. Réponse RESEAU 31 demande Juillien : Visualiser le fichier «courrier_reseau31_reponse_jullien.pdf» en ligne
11. Bonneaud et De Roince : Visualiser le fichier «bonneaud_et_de_roince.pdf» en ligne
12. Aimé : Visualiser le fichier «aime.pdf» en ligne
13. Alibert Elise : Visualiser le fichier «alibert_elise_2.pdf» en ligne
14. Génot : Visualiser le fichier «genot.pdf» en ligne
15. Gaspard : Visualiser le fichier «gaspard.pdf» en ligne
16. Bauvalet : Visualiser le fichier «bauvalet.pdf» en ligne

Rapport d'enquête publique sur le PLU 2020

Rapport et conclusions du commissaire priseur : Visualiser le fichier «rapport_plu_saint_marcel_paulel.pdf» en ligne

Les précédents PLU : 

Prescription de la révision du PLU 2016

1. Visualiser le fichier «2016_deliberation_revision_du_plu.pdf» en ligne

Réunion Publique du 6 juin 2017

1. Visualiser le fichier «2017_reunion_publique_saint_marcel_paulel_6-06-17.pdf» en ligne
2. Visualiser le fichier «2017_procédure de révision.pdf» en ligne

Réunion publique du 1er février 2017

Une seconde réunion publique, animée par le bureau d’études G2C et les élus de la commission urbanisme, aura lieu le 1 février 2018 à 18h30 à la salle des fêtes de Saint Marcel Paulel afin de présenter le diagnostic du territoire et le Projet d'Aménagement de Développement Durable.

Concertations

1. Visualiser le fichier «2016_concertation_panneau_procedure_-_saint_marcel_paulel.pdf» en ligne
2. Le Panneau de concertation diagnostic du 1er février 2017
3. Le Panneau de concertation diagnostic du 2 février 2017
4. Visualiser le fichier «2017_panneauxst-marcelpadd.pdf» en ligne

Réunion publique du 10 octobre 2018

1. Réunion publique 2018